Mentions légales

 

 

Propriétaire du site

Imagine Une Histoire
71, rue de la Fontaine – 59200 TOURCOING
Tel : 06 78 67 28 66

SAS au capital de 14980€
Enregistrée au RCS de Tourcoing sous le numéro de gestion 2016B01665

Numéro de TVA FR19820178911

Directeur de la Publication : Benjamin DEGROOTE
Rédactrice en chef : Héléna SALAZAR
Webmestre : benjamin@imagine-une-histoire.com

Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française

Crédits

Réalisation technique et graphique : Olivier CHABERT

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la société Imagine une Histoire, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Imagine une Histoire ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site http://www.imagine-une-histoire.com est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Imagine une Histoire, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Déclaration CNIL et données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro (demande en cours).

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et seront considérées comme non confidentielles. Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant à l’adresse benjamin@imagine-une-histoire.com. Si vous vous êtes enregistré sur la liste de diffusion Imagine une Histoire, vous pourrez bien entendu mettre fin à votre abonnement à tout moment à partir du lien « se désabonner ».

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez

consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.

Liens

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.imagine-une-histoire.com nécessite une autorisation préalable écrite à la société Imagine une Histoire. Faites votre demande à : benjamin@imagine-une-histoire.com.

La société Imagine une Histoire ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.imagine-une-histoire.com, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Divers

Tous les abonnements à un fournisseur d’accès à Internet et les frais qu’ils occasionnent ainsi que les frais de communication et de consultation sont à la charge de l’internaute.